Registres de délibérations du conseil municipal 2014-2019 du secrétariat des assemblées Patrimoines numériques d'Auxerre - Patrimoines numériques Auxerre

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Liste des présents et absents à la séance du 27 septembre 2018
792 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/90
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-086 Action Coeur de Ville – Convention cadre pluriannuelle
2756 Ko
28834 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/91
Sujet : opération d'urbanisme / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-087 Élaboration d’un programme pour la requalification du port d’Auxerre et de ses abords – Convention de partenariat
1785 Ko
5347 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/92
Sujet : port / opération d'urbanisme
Lieu : Port de plaisance (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-088 Rue de Charrons – Suppression d'une servitude de passage sur la parcelle HZ n° 115
$1274 Ko - 2018-088 Rue de Charrons – Suppression d\'une servitude de passage sur la parcelle HZ n° 115 (ouvre la visionneuse)$
1274 Ko
$1000 Ko - 2018-088 Rue de Charrons – Suppression d\'une servitude de passage sur la parcelle HZ n° 115 (ouvre la visionneuse)$
1000 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/93
Sujet : propriété publique / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Charrons
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-089 Rue des Charrons – Acquisition de la propriété cadastrée DN 78
1388 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/94
Sujet : propriété publique / réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Charrons
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-090 Mignottes – Cession des parcelles cadastrées ZX 24 à ZX 28
1383 Ko
2426 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/95
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Les Mignottes, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-091 Rue de Lambaréné – Indemnités d’éviction sur la parcelle BL 359
1624 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/96
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Lambaréné
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-092 Emprises foncières quartier des Piedalloues – Échange entre l’Office Auxerrois de l’Habitat et la Ville d’Auxerre
1449 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/97
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-093 Consignes à vélos sécurisées – Règlements
1569 Ko
3795 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/98
Sujet : véhicule à deux roues / équipement collectif
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-094 Vente d’un logement social rue Douamont – Avis de la commune
1359 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/99
Sujet : logement social
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Douaumont
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-095 Vente d’un logement social allée du Maine – Avis de la commune
1342 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/100
Sujet : logement social
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Maine
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-096 Création d’un chauffage urbain biomasse Sud d’Auxerre – Choix du mode de réalisation et gestion
1419 Ko
7217 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/101
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-097 DSP Réseau de chaleur sud – Création commission
1395 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/102
Sujet : chauffage urbain / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-098 Association Aux Bonheur des Chutes – Convention de don de matières
1389 Ko
3382 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/103
Sujet : association / dons-et-legs
Organisme : Association Au bonheur des chutes
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-099 « Jardinons nos rues » – Règlement de végétalisation du domaine public
1596 Ko
8647 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/104
Sujet : espace vert / réseau routier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-100 Contrat de concession pour le service public de distribution d'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2017
$781 Ko - 2018-100 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2017 (ouvre la visionneuse)$
781 Ko
$157477 Ko - 2018-100 Contrat de concession pour le service public de distribution d\'énergie électrique – Présentation du rapport annuel 2017 (ouvre la visionneuse)$
157477 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/105
Sujet : commande publique / distribution électrique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-101 Contrat de Ville pour les territoires prioritaires d’Auxerre – 2e programmation 2018
1623 Ko
4183 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/106
Sujet : politique de la ville
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-102 Révision du schéma de mutualisation de la Communauté de l’Auxerrois – Avis de la commune
1558 Ko
18629 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/107
Sujet : collectivité locale
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-103 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune
1673 Ko
158883 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/108
Sujet : finances locales
Organisme : Auxerre. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-104 Fourniture de carburants à la pompe via des cartes accréditives et fourniture de services annexes – Convention de groupement de commande
1346 Ko
5182 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/109
Sujet : commande publique / matière première
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-105 Travaux sur du patrimoine bâti – Convention de groupement de commandes avec la Communauté de l’Auxerrois
1270 Ko
5111 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/110
Sujet : commande publique / construction
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-106 Forfaits poststationnement – Convention de reversement à la Communauté de l'Auxerrois
$1434 Ko - 2018-106 Forfaits poststationnement – Convention de reversement à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1434 Ko
$1791 Ko - 2018-106 Forfaits poststationnement – Convention de reversement à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1791 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/111
Sujet : réseau routier
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-107 Activités de l'école des beaux arts – Acceptation des tickets loisirs comme mode de paiement
$1354 Ko - 2018-107 Activités de l\'école des beaux arts – Acceptation des tickets loisirs comme mode de paiement (ouvre la visionneuse)$
1354 Ko
$998 Ko - 2018-107 Activités de l\'école des beaux arts – Acceptation des tickets loisirs comme mode de paiement (ouvre la visionneuse)$
998 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/112
Sujet : finances locales / équipement socio culturel / art
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- École des Beaux-Arts
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-108 Établissement Public de Coopération Culturelle de l'Yonne – Liquidation
$1448 Ko - 2018-108 Établissement Public de Coopération Culturelle de l\'Yonne – Liquidation (ouvre la visionneuse)$
1448 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/113
Sujet : équipement socio culturel / musique
Organisme : Établissement public de coopération culturelle de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-109 Crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois – Arrêt des comptes 2017
$1420 Ko - 2018-109 Crèche familiale mutualiste de l\'Auxerrois – Arrêt des comptes 2017 (ouvre la visionneuse)$
1420 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/114
Sujet : crèche
Organisme : Crèche familiale mutualiste de l'Auxerrois (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-110 Personnel municipal – Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux
17659 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/115
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-111 Cotisation à l’Ordre des architectes – Prise en charge
1359 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/116
Sujet : finances locales / organisation professionnelle
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-112 Personnel municipal – Tableau des effectifs – Modifications
1237 Ko
1035 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/117
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-113 Restauration et mise en valeur de l’église Saint-Pierre – Acceptation d’un don en numéraire
799 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/118
Sujet : édifice cultuel / dons-et-legs
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Église Saint-Pierre
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-114 Attribution de subventions exceptionnelles
1394 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/119
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-115 Budget Principal 2018 – Décision modificative n° 2
1169 Ko
5862 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/120
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-116 Budget Assainissement 2018 – Décision modificative n° 2
1249 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/121
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-117 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification
1427 Ko
1058 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/122
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-118 Admissions en non valeur
1257 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/123
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-119 Balayeuse de voirie articulée – Cession
1308 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/124
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-120 Maison d’enfants Saint-Henri – Désignation du représentant de la commune
1357 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/125
Sujet : élu / enfant
Organisme : Maison d’enfants Saint-Henri (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-121 Recensement de la population – dispositif 2019
2296 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/126
Sujet : recencement de population
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-122 Actes de gestion courante
7829 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/127
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 27 septembre 2018
885 Ko
Date : 27 septembre 2018
Cote : 557 W 2018/128
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Liste des présents et absents à la séance du 18 décembre 2018
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/129
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-137 Postes d'adjoints au maire vacants – Élection
$1478 Ko - 2018-137 Postes d\'adjoints au maire vacants – Élection (ouvre la visionneuse)$
1478 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/130
Sujet : élu
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-138 Stade Nautique de l'Arbre Sec - Convention de transfert à la Communauté de l'auxerrois
$1871 Ko - 2018-138 Stade Nautique de l\'Arbre Sec - Convention de transfert à la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1871 Ko
$5598 Ko - 2018-138 Stade Nautique de l\'Arbre Sec - Convention de transfert à la Communauté de l\'auxerrois (ouvre la visionneuse)$
5598 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/131
Sujet : transfert de compétences
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-139 Mutualisation des services – Création des services communs entre la commune d'Auxerre et la Communauté de l'Auxerrois
$2371 Ko - 2018-139 Mutualisation des services – Création des services communs entre la commune d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
2371 Ko
$96939 Ko - 2018-139 Mutualisation des services – Création des services communs entre la commune d\'Auxerre et la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
96939 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/132
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-140 Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage pour l'aménagement du Pôle d'Échanges Multimodal Porte de Paris – Avenant n° 3
$1471 Ko - 2018-140 Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour l\'aménagement du Pôle d\'Échanges Multimodal Porte de Paris – Avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)$
1471 Ko
$1746 Ko - 2018-140 Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage pour l\'aménagement du Pôle d\'Échanges Multimodal Porte de Paris – Avenant n° 3 (ouvre la visionneuse)$
1746 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/133
Sujet : commande publique
Lieu : Porte de Paris, Pôle d'échanges multimodal de la Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-141 Pôle d'Échanges Multimodal Porte de Paris – Cession de foncier à la Communauté de l'Auxerrois
$1642 Ko - 2018-141 Pôle d\'Échanges Multimodal Porte de Paris – Cession de foncier à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
1642 Ko
$2268 Ko - 2018-141 Pôle d\'Échanges Multimodal Porte de Paris – Cession de foncier à la Communauté de l\'Auxerrois (ouvre la visionneuse)$
2268 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/134
Sujet : propriété publique / immobilier
Organisme : Communauté de l'Auxerrois
Lieu : Porte de Paris, Pôle d'échanges multimodal de la Auxerre (Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-142 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Convention avec l'Office Auxerrois de l'Habitat
$1510 Ko - 2018-142 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Convention avec l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
1510 Ko
$2154 Ko - 2018-142 Réalisation des fouilles archéologiques sur les parcelles de la Porte de Paris – Convention avec l\'Office Auxerrois de l\'Habitat (ouvre la visionneuse)$
2154 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/135
Sujet : archéologie
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Porte de Paris, Quartier de la (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-143 Rue de Champagne – Vente d'un délaissé de terrain pour mise à l'alignement
$1097 Ko - 2018-143 Rue de Champagne – Vente d\'un délaissé de terrain pour mise à l\'alignement (ouvre la visionneuse)$
1097 Ko
$1120 Ko - 2018-143 Rue de Champagne – Vente d\'un délaissé de terrain pour mise à l\'alignement (ouvre la visionneuse)$
1120 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/136
Sujet : urbanisme / propriété publique / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Champagne
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-144 Rue des Montardoins – Allée de l'Abbaye Saint Julien – Rétrocession de voirie
$1337 Ko - 2018-144 Rue des Montardoins – Allée de l\'Abbaye Saint Julien – Rétrocession de voirie (ouvre la visionneuse)$
1337 Ko
$892 Ko - 2018-144 Rue des Montardoins – Allée de l\'Abbaye Saint Julien – Rétrocession de voirie (ouvre la visionneuse)$
892 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/137
Sujet : réseau routier / propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Montardoins / Auxerre (Yonne, France) -- Allée de l'Abbaye-Saint-Julien
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-145 Véloroute – Tour de Bourgogne – Traversée de l'Auxerrois – Convention de co-maitrise d'ouvrage
$1454 Ko - 2018-145 Véloroute – Tour de Bourgogne – Traversée de l\'Auxerrois – Convention de co-maitrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
1454 Ko
$3773 Ko - 2018-145 Véloroute – Tour de Bourgogne – Traversée de l\'Auxerrois – Convention de co-maitrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
3773 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/138
Sujet : cyclotourisme
Lieu : Auxerrois (Yonne, France ; région naturelle) / Bourgogne (France ; région)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-146 Projet de bâtiment mutualisé des archives – Convention de transfert de maîtrise d'ouvrage
$1580 Ko - 2018-146 Projet de bâtiment mutualisé des archives – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
1580 Ko
$15948 Ko - 2018-146 Projet de bâtiment mutualisé des archives – Convention de transfert de maîtrise d\'ouvrage (ouvre la visionneuse)$
15948 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/139
Sujet : équipement socio culturel / patrimoine culturel / commande publique
Organisme : Yonne. Conseil général
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-147 Travaux d'aménagement du giratoire de la Chaînette - Convention de financement avec le Conseil Départemental de l'Yonne
$1242 Ko - 2018-147 Travaux d\'aménagement du giratoire de la Chaînette - Convention de financement avec le Conseil Départemental de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1242 Ko
$1432 Ko - 2018-147 Travaux d\'aménagement du giratoire de la Chaînette - Convention de financement avec le Conseil Départemental de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1432 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/140
Sujet : réseau routier / finances locales
Organisme : Yonne. Conseil général
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Boulevard de la Chaînette
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-148 Règlement de service de la concession du réseau de chauffage urbain des Hauts d'Auxerre - Modifications
$1313 Ko - 2018-148 Règlement de service de la concession du réseau de chauffage urbain des Hauts d\'Auxerre - Modifications (ouvre la visionneuse)$
1313 Ko
$25375 Ko - 2018-148 Règlement de service de la concession du réseau de chauffage urbain des Hauts d\'Auxerre - Modifications (ouvre la visionneuse)$
25375 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/141
Sujet : chauffage urbain / propriété publique
Lieu : Les Hauts d'Auxerre, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-149 Plan de prévention des risques de mouvement de terrain par retrait et gonflement des argiles (PPR-RGA) – Avis de la commune
1757 Ko
91786 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/142
Sujet : protection civile
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-150 Assainissement - Rapport annuel sur le prix et la qualité du service public
1158 Ko
23774 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/143
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-151 Surtaxe Assainissement – montant 2019
1325 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/144
Sujet : traitement des eaux usées / impôts locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-152 Police municipale – Convention de coordination avec les forces de sécurité de l'Etat
$1729 Ko - 2018-152 Police municipale – Convention de coordination avec les forces de sécurité de l\'Etat (ouvre la visionneuse)$
1729 Ko
$11175 Ko - 2018-152 Police municipale – Convention de coordination avec les forces de sécurité de l\'Etat (ouvre la visionneuse)$
11175 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/145
Sujet : police
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-153 Vidéo de protection urbaine – Convention de partenariat avec l'État
$1359 Ko - 2018-153 Vidéo de protection urbaine – Convention de partenariat avec l\'État (ouvre la visionneuse)$
1359 Ko
$4562 Ko - 2018-153 Vidéo de protection urbaine – Convention de partenariat avec l\'État (ouvre la visionneuse)$
4562 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/146
Sujet : surveillance du territoire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-154 Programme d'actions « scène conventionnée d'intérêt national » du théâtre – Convention financière pluriannuelle
$1426 Ko - 2018-154 Programme d\'actions « scène conventionnée d\'intérêt national » du théâtre – Convention financière pluriannuelle (ouvre la visionneuse)$
1426 Ko
$7911 Ko - 2018-154 Programme d\'actions « scène conventionnée d\'intérêt national » du théâtre – Convention financière pluriannuelle (ouvre la visionneuse)$
7911 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/147
Sujet : finances locales / théâtre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-155 Théâtre – Choix du mode de gestion
1347 Ko
7550 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/148
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / théâtre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-156 Délégation de service public du Théâtre – Création de la commission
1393 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/149
Sujet : commande publique / équipement socio culturel / théâtre
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Théâtre municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-157 Maison des randonneurs – Choix du mode de gestion
1400 Ko
4177 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/150
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-158 Délégation de service public Maison des randonneurs – Création de la commission
1406 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/151
Sujet : équipement touristique / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Maison des randonneurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-159 Repos dominical – Suspension et dérogations accordées pour les commerces de détail en 2019
1776 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/152
Sujet : commerce
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-160 Auxerrexpo – Choix du mode de gestion
1596 Ko
9972 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/153
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-161 Délégation de service public Auxerrexpo – Création de la commission
1409 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/154
Sujet : équipement collectif / commande publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Parc des expositions et congrès Auxerrexpo
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-162 Petite enfance / multi-accueil « les Lutins » - subvention 2017
1350 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/155
Sujet : crèche / finances locales / association
Organisme : Crèche associative Les Lutins (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-163 Personnel municipal - Actualisation du régime indemnitaire des agents municipaux
17519 Ko
6762 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/156
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-164 Modification des effectifs réglementaires
1327 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/157
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-165 Personnel municipal - Convention d'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l'Yonne
$1788 Ko - 2018-165 Personnel municipal - Convention d\'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
1788 Ko
$4885 Ko - 2018-165 Personnel municipal - Convention d\'adhésion au socle commun de compétences du centre de gestion de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
4885 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/158
Sujet : personnel / finances locales
Organisme : Centre de gestion de la fonction publique territoriale (Yonne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-166 Collaborateur de cabinet – Création d'emploi
$1514 Ko - 2018-166 Collaborateur de cabinet – Création d\'emploi (ouvre la visionneuse)$
1514 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/159
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-167 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de responsables d'équipement de territoire
$1696 Ko - 2018-167 Personnel municipal – Recrutement de contractuels sur les postes de responsables d\'équipement de territoire (ouvre la visionneuse)$
1696 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/160
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-168 Personnel municipal – Actualisation du dispositif de participation municipale aux cotisations de complémentaire santé et/ou prévoyance
1702 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/161
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-169 Budget principal 2018 - Décision modificative n°3
1174 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/162
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-170 Versement d'acomptes sur subventions aux associations exercice 2019
$1370 Ko - 2018-170 Versement d\'acomptes sur subventions aux associations exercice 2019 (ouvre la visionneuse)$
1370 Ko
$1156 Ko - 2018-170 Versement d\'acomptes sur subventions aux associations exercice 2019 (ouvre la visionneuse)$
1156 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/163
Sujet : finances locales / association
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-171 Attribution de subventions exceptionnelles
1302 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/164
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-172 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification
1474 Ko
1069 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/165
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-173 Budget Assainissement – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019
569 vues
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/166
Sujet : traitement des eaux usées / finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-174 Budget principal – Autorisations budgétaires avant le vote du budget primitif 2019
1506 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/167
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-175 Matériels communaux – Cession
1431 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/168
Sujet : propriété publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-176 Entretien ménager des locaux sur divers sites – Années 2019-2022 - Convention de groupement de commande
1336 Ko
2946 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/169
Sujet : propriété publique / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-177 Commission Consultative des Services Publics Locaux – État des travaux de la commission – Année 2018
10369 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/170
Sujet : structure administrative / commande publique
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-178 Association des foyers des jeunes travailleurs – Modification des représentants du conseil municipal
1232 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/171
Sujet : association / élu / foyer
Organisme : Association des foyers de jeunes travailleurs
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-179 Centre hospitalier spécialisé de l'Yonne – Modification du représentant du conseil municipal
$1234 Ko - 2018-179 Centre hospitalier spécialisé de l\'Yonne – Modification du représentant du conseil municipal (ouvre la visionneuse)$
1234 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/172
Sujet : établissement de santé / élu
Organisme : Centre hospitalier spécialisé en psychiatrie (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-180 Collège Paul Bert - Modification des représentants au conseil d'administration
$1482 Ko - 2018-180 Collège Paul Bert - Modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
1482 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/173
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Collège Paul-Bert (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-181 Collège Albert Camus - Modification des représentants au conseil d'administration
$1484 Ko - 2018-181 Collège Albert Camus - Modification des représentants au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
1484 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/174
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Collège Albert-Camus (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-182 Lycée Fourier - Modification des représentants au conseil
1497 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/175
Sujet : établissement d'enseignement / élu
Organisme : Lycée Fourier (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-183 Commission Consultative des Services Publics Locaux – Modification des membres
2069 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/176
Sujet : structure administrative / commande publique / élu
Organisme : Auxerre. Commission consultative des services publics locaux
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-184 Commission d'Appel d'Offres – Modification de la composition
$1337 Ko - 2018-184 Commission d\'Appel d\'Offres – Modification de la composition (ouvre la visionneuse)$
1337 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/177
Sujet : structure administrative / commande publique / élu
Organisme : Auxerre. Commission d'appel d'offres
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-185 Commission des finances – Modification de la composition
1424 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/178
Sujet : structure administrative / finances locales / élu
Organisme : Auxerre. Commission des finances
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-186 Comité consultatif des sports – Modification de la composition
1562 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/179
Sujet : élu / structure administrative / sport
Organisme : Auxerre. Comité consultatif des sports
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-187 Office municipal des sports – Modification représentants du conseil municipal
1330 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/180
Sujet : association / élu
Organisme : Office municipal des sports (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-188 Adhésion de la Ville au CNAS – Modification du délégué élu
1276 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/181
Sujet : association / action sociale / élu
Organisme : Comité national d'action sociale (France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-189 Office Auxerrois de l'Habitat - Modification des représentants de la commune au conseil d'administration
$1472 Ko - 2018-189 Office Auxerrois de l\'Habitat - Modification des représentants de la commune au conseil d\'administration (ouvre la visionneuse)$
1472 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/182
Sujet : logement social / élu
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2018-190 Actes de gestion courante
6256 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/183
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Tableau des signatures de la séance du 18 décembre 2018
919 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/184
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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Compte-rendu de la séance du 18 décembre 2018
6605 Ko
Date : 18 décembre 2018
Cote : 557 W 2018/185
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-001 Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Débat
$1485 Ko - 2019-001 Rapport d\'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes – Débat (ouvre la visionneuse)$
1485 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/1
Sujet : finances locales / juridiction
Organisme : Bourgogne. Chambre régionale des Comptes
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-002 Budget 2019 - Débat d'orientations budgétaires
$1405 Ko - 2019-002 Budget 2019 - Débat d\'orientations budgétaires (ouvre la visionneuse)$
1405 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/2
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-003 Téléthon 2018 - Reversement à l'Association Française contre les Myopathies des droits d'entrées au Stade nautique
$1333 Ko - 2019-003 Téléthon 2018 - Reversement à l\'Association Française contre les Myopathies des droits d\'entrées au Stade nautique (ouvre la visionneuse)$
1333 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/3
Sujet : comptabilité publique / association / recherche scientifique
Organisme : Association française contre les myopathies
Lieu : L'Arbre-Sec, Stade nautique de (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-004 Émission de titre à tort – remboursement de frais de saisie
1363 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/4
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-005 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Réaménagement de plusieurs lignes de prêts
$2379 Ko - 2019-005 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Réaménagement de plusieurs lignes de prêts (ouvre la visionneuse)$
2379 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/5
Sujet : finances locales
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-006 Garantie d'emprunt complémentaire réalisé par l'Office Auxerrois de l'Habitat auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Construction de la résidence Agrippa
$2435 Ko - 2019-006 Garantie d\'emprunt complémentaire réalisé par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat auprès de la Caisse des dépôts et Consignations - Construction de la résidence Agrippa (ouvre la visionneuse)$
2435 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/6
Sujet : finances locales / logement
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre)
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Résidence Agrippa
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-007 Brichères - Acquisition de l'unité foncière cadastrée DS 33-38-39-40-105
$1473 Ko - 2019-007 Brichères - Acquisition de l\'unité foncière cadastrée DS 33-38-39-40-105 (ouvre la visionneuse)$
1473 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/7
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Les Brichères, Quartier des (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-008 Charrons - Acquisition de la propriété cadastrée DM 1
1466 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/8
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-009 Charrons - Acquisition des propriétés cadastrées DN 61 et 124
1450 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/9
Sujet : propriété publique / immobilier
Lieu : Les Charrons (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-010 2 rue de Belfort - Cession d'un délaissé de voirie à la Société ORPEA voirie
$1418 Ko - 2019-010 2 rue de Belfort - Cession d\'un délaissé de voirie à la Société ORPEA voirie (ouvre la visionneuse)$
1418 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/10
Sujet : propriété publique
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue de Belfort
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-011 ENEDIS – Convention de passage d'une ligne électrique aérienne sur la parcelle DP 39 aux Cassoirs
$1303 Ko - 2019-011 ENEDIS – Convention de passage d\'une ligne électrique aérienne sur la parcelle DP 39 aux Cassoirs (ouvre la visionneuse)$
1303 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/11
Sujet : propriété publique
Organisme : Enedis
Lieu : Les Cassoirs (Auxerre, Yonne, France)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-012 Avis sur la vente d'un logement social Environnement – Énergie
$1431 Ko - 2019-012 Avis sur la vente d\'un logement social Environnement – Énergie (ouvre la visionneuse)$
1431 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/12
Sujet : logement social / immobilier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-013 Programme d'assainissement 2019 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme
$5491 Ko - 2019-013 Programme d\'assainissement 2019 en eaux usées et eaux pluviales – Validation du programme (ouvre la visionneuse)$
5491 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/13
Sujet : traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-014 Délégation de Service Public d'assainissement – Avenant n° 2 au contrat avec la société VEOLIA Eau
$1514 Ko - 2019-014 Délégation de Service Public d\'assainissement – Avenant n° 2 au contrat avec la société VEOLIA Eau (ouvre la visionneuse)$
1514 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/14
Sujet : traitement des eaux usées / commande publique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-015 Délégation de Service Public du Camping Municipal 2019 - 2023 – Choix du candidat
2519 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/15
Sujet : commande publique / camping caravaning
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Camping municipal
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-016 Plan communal de sauvegarde – Information
1714 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/16
Sujet : protection civile
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-017 Fédération nationale des collectivités pour la culture – Adhésion
1999 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/17
Sujet : association / culture
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-018 « Vacances à la ville » – Approbation du règlement ateliers « Lézards des Arts »
1649 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/18
Sujet : action culturelle / loisir
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-019 Relais assistante maternelle Dauphin – Trop perçu subvention 2017
1473 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/19
Sujet : finances locales / halte garderie
Organisme : Relais assistantes maternelles Dauphin (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-020 Rue des Migraines - Dénomination de la Rue du Colonel Arnaud Beltrame
902 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/20
Sujet : réseau routier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue des Migraines / Auxerre (Yonne, France) -- Rue du Colonel-Arnaud-Beltrame
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-021 Actes de gestion courante
8382 Ko
Date : 22 mars 2019
Cote : 557 W 2019/21
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-022 Rapport de la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées – Approbation de la commune
1542 Ko
20094 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/22
Sujet : finances locales
Organisme : Auxerre. Commission locale d'évaluation des charges transférées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-023 Budget primitif 2019 – Budget Principal
1221 Ko
212725 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/23
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-024 Budget primitif 2019 – Budget Assainissement
1187 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/24
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-025 Budget primitif 2019 – Budget Crématorium
1164 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/25
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-026 Fiscalité directe locale – Taux 2019
744 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/26
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-027 Autorisations de Programme / Crédits de Paiement – Modification – Création
1911 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/27
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-028 Attributions des subventions 2019 aux associations et organismes
1492 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/28
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-029 Contentieux SDIS – Communication de l'avis de la Chambre Régionale des Comptes
$1375 Ko - 2019-029 Contentieux SDIS – Communication de l\'avis de la Chambre Régionale des Comptes (ouvre la visionneuse)$
1375 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/29
Sujet : finances locales / contentieux administratif
Organisme : Chambre Régionale des Comptes (Bourgogne)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-030 Délégation de Service Public du réseau de chaleur des Hauts d’Auxerre – Avenant n°4
2487 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/30
Sujet : commande publique / chauffage urbain
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-031 Rapport égalité hommesfemmes
1220 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/31
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-032 Création des emplois saisonniers
3102 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/32
Sujet : personnel
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-033 Actualisation de la participation aux repas et avenant à la convention
1653 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/33
Sujet : personnel / restauration collective
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-034 Rattachement aux Commissions administratives paritaires communes entre la Communauté de l’Auxerrois et la Ville d’Auxerre
1385 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/34
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission administrative paritaire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-035 Rattachement aux Commissions consultatives paritaires communes entre la Communauté de l’Auxerrois et la Ville d’Auxerre
1380 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/35
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Commission consultative paritaire
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-036 Personnel municipal – Rattachement au Comité technique commun entre la Communauté de l’Auxerrois et la Ville d’Auxerre
1600 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/36
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité technique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-037 Personnel municipal – Rattachement au Comité technique commun entre la Communauté de l’Auxerrois et la Ville d’Auxerre
1408 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/37
Sujet : personnel
Organisme : Communauté de l'Auxerrois. Comité technique
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-038 Actes de gestion courante
8932 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/38
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-039 Vente d’un logement social allée du Maine – Avis de la commune
1387 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/39
Sujet : logement social / immobilier
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Allée du Maine
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-040 Voeu du maire contre la fermeture du collège Bienvenu Martin
1556 Ko
Date : 11 avril 2019
Cote : 557 W 2019/40
Sujet : conseil municipal / établissement d'enseignement
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Collège Bienvenu-Martin
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-041 Budget principal – Compte Compte administratif 2018
1431 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/41
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-042 Budget Assainissement - Compte administratif 2018
1390 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/42
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-043 Budget Crematorium - Compte administratif 2018
1427 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/43
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-044 Compte de gestion 2018 – Approbation
1417 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/44
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-045 Budget Principal – Affectation du résultat 2018
1224 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/45
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-046 Budget Assainissement – Affectation du résultat 2018
1233 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/46
Sujet : finances locales / traitement des eaux usées
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-047 Budget Crématorium – Affectation du résultat 2018
1221 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/47
Sujet : finances locales / équipement collectif
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Crématorium
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-048 Budget supplémentaire 2019 - Approbation
1249 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/48
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-049 Régie de recettes du service des droits de place pour les droits de stationnement (horodateurs) - Demande de remise gracieuse du régisseur de recettes
1361 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/49
Sujet : impôts locaux / exonération fiscale
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-050 Subventions exceptionnelles – Attributions 2019
1721 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/50
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-051 Démarche Mécénat au profit de la Commune – Modèle de convention
1521 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/51
Sujet : mécénat
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-052 Taxe Foncière sur le bâti – Abattement de 15 % en faveur des commerces de moins de 400 m2 non intégrés dans un ensemble commercial
1375 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/52
Sujet : finances locales
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-053 Pavillon 22 rue Gabriel Brottier – Remboursement de la part de la Ville d'Auxerre suite aux travaux
$1308 Ko - 2019-053 Pavillon 22 rue Gabriel Brottier – Remboursement de la part de la Ville d\'Auxerre suite aux travaux (ouvre la visionneuse)$
1308 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/53
Sujet : finances locales
Lieu : Auxerre (Yonne, France) -- Rue Gabriel-Brottier
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées
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2019-054 Garantie d'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l'Office Auxerrois de l'Habitat – Résidence des Jeunes de l'Yonne
$2456 Ko - 2019-054 Garantie d\'emprunt réalisé auprès de la Caisse des Dépôts et Consignation par l\'Office Auxerrois de l\'Habitat – Résidence des Jeunes de l\'Yonne (ouvre la visionneuse)$
2456 Ko
Date : 25 juin 2019
Cote : 557 W 2019/54
Sujet : finances locales / logement social
Organisme : Office auxerrois de l'habitat (Auxerre) / Résidence jeunes de l'Yonne (Auxerre)
Lieu de conservation : Secrétariat des assemblées

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